MENTIONS LÉGALES
Mentions légales MyBuBelly FERTILITY
1/ Site internet – application
Identité
Le site internet disponible à l’adresse https://www.mybubelly.com/fertilite/#programme-fertilite-mybubelly (ci-après dénommé le « Site ») et l’application MyBuBelly FERTILITY (ci-après dénommée l’« Application ») sont édités par la société MyBuBelly, société par actions simplifiée au capital de 267.225,00 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 827 691 072 et dont le siège social se situe 45 rue de Monceau – 75008 Paris, FRANCE (ci-après dénommée « MyBuBelly»).
N° TVA intracommunautaire : FR 03 331968917 00020
Contacts
Adresse e-mail : webmaster@mybubelly.com
Directeur de la publication
Madame Sandra IFRAH
Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH dont le siège social est situé 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.
2/ Réseaux sociaux
Identité
Les sites ou pages MyBuBelly de FACEBOOK, INSTAGRAM et TWITTER sont également édités par MyBuBelly.
3/ Contenu et utilisation des informations
« MYBUBELLY », «MyBuBelly FERTILITY» et « EVE » sont des marques déposées.
L’ensemble des contenus, pages, scripts, graphismes, photographies et icônes du Site, de l’Application et/ou des pages MyBuBelly des réseaux sociaux sont la propriété exclusive de MyBuBelly ou de tiers ayant autorisé MyBuBelly à les utiliser. Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont strictement réservés.
Par conséquent, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, du Site, de l’Application et/ou des pages MyBuBelly des réseaux sociaux ou de leurs éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de MyBuBelly, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque.
Les logos, marques, iconographies, relatifs à toutes autres sociétés et produits cités sur le Site, l’Application et/ou sur les pages MyBuBelly des réseaux sociaux sont la propriété respective de leurs auteurs et/ou titulaires.
4/ Liens hypertextes
A partir du Site ou de l’Application, les utilisatrices pourront avoir accès à différents liens le dirigeant vers des sites tiers.
MyBuBelly ne sera pas responsable quant au contenu des sites référencés sur le Site, l’Application et/ou sur les pages MyBuBelly des réseaux sociaux et quant aux informations ou contenus fournis par des tiers.
MyBuBelly n’exerce aucun contrôle sur les liens hypertextes et/ou autres formats promotionnels.
Par conséquent, MyBuBelly ne donne aucune garantie concernant notamment :
– la véracité, la qualité, la complétude et l’exhaustivité du contenu des sites internet indexés ;
– les difficultés d’accès et de fonctionnement des sites internet indexés ;
et elle ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable dans le cadre d’un litige survenant entre un site internet indexé sur le Site, l’Application et/ou sur les pages MyBuBelly des réseaux sociaux et une des utilisatrices notamment en raison des pertes ou des dommages subis, les exploitants des sites internet indexés étant seuls responsables du contenu de leur site.
5/ Traitement des données à caractère personnel
Lors de la navigation sur le Site ou l’Application, les utilisatrices sont amenées à communiquer des données personnelles.
Les dispositions relatives à cette section sont disponibles dans la Politique de Confidentialité du Site ou de l’Application.
A ce titre, les données recueillies par MyBuBelly sont utilisées pour les finalités et la durée prévues dans la Politique de Confidentialité. Elles sont destinées aux services de MyBuBelly et à ses prestataires pour l’exécution des commandes et la gestion des abonnements.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978 et au Règlement (UE) 2016/679 sur la protection des données personnelles, les utilisatrices disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification, de limitation, de portabilité et de suppression des données les concernant.
Pour toute demande, les utilisatrices doivent s’adresser :
– par écrit à : MyBuBelly, 45 rue de Monceau – 75008 Paris, FRANCE ;
– ou par email à : contact@mybubelly.com.
MyBuBelly s’engage à la confidentialité et à la protection des données des utilisatrices.
6/ Modifications des mentions légales
MyBuBelly se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes mentions légales, afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, jurisprudentielle, éditoriale, fonctionnelle et/ou technique. La version qui prévaut est celle qui est accessible en. Toute consultation du Site ou de l’Application après publication des mentions légales modifiées vaut acceptation sans réserve par ce dernier des nouvelles mentions légales.
7/ Loi applicable
Le Site et l’Application sont régis par le droit français.
Mentions légales MyBuBelly
1/ Site internet – application
Identité
Le site internet disponible à l’adresse https://www.mybubelly.com (ci-après dénommé le « Site ») et l’application MyBuBelly FERTILITY (ci-après dénommée l’« Application ») sont édités par la société MyBuBelly, société par actions simplifiée au capital de 267.225,00 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 827 691 072 et dont le siège social se situe 45 rue de Monceau – 75008 Paris, FRANCE (ci-après dénommée « MyBuBelly»).
N° TVA intracommunautaire : FR 03 331968917 00020
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« MYBUBELLY », « MyBuBelly Fille ou Garçon, naturellement, c’est mon choix », et « EVE » sont des marques déposées.
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Par conséquent, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, du Site, de l’Application et/ou des pages MyBuBelly des réseaux sociaux ou de leurs éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de MyBuBelly, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque.
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4/ Liens hypertextes
A partir du Site ou de l’Application, les utilisatrices pourront avoir accès à différents liens le dirigeant vers des sites tiers.
MyBuBelly ne sera pas responsable quant au contenu des sites référencés sur le Site, l’Application et/ou sur les pages MyBuBelly des réseaux sociaux et quant aux informations ou contenus fournis par des tiers.
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5/ Traitement des données à caractère personnel
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A ce titre, les données recueillies par MyBuBelly sont utilisées pour les finalités et la durée prévues dans la Politique de Confidentialité. Elles sont destinées aux services de MyBuBelly et à ses prestataires pour l’exécution des commandes et la gestion des abonnements.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978 et au Règlement (UE) 2016/679 sur la protection des données personnelles, les utilisatrices disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification, de limitation, de portabilité et de suppression des données les concernant.
Pour toute demande, les utilisatrices doivent s’adresser :
– par écrit à : MyBuBelly, 45 rue de Monceau – 75008 Paris, FRANCE ;
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6/ Modifications des mentions légales
MyBuBelly se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes mentions légales, afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, jurisprudentielle, éditoriale, fonctionnelle et/ou technique. La version qui prévaut est celle qui est accessible en. Toute consultation du Site ou de l’Application après publication des mentions légales modifiées vaut acceptation sans réserve par ce dernier des nouvelles mentions légales.
7/ Loi applicable
Le Site et l’Application sont régis par le droit français.